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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPECE
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ELPECE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELPECE
ELPECE SA

Numéro de dépôt :
1564998
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque ELPECE

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELPECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPECE domicilié(e) 1 RUE DE LA DORDOGNE, 67860 RHINAU (dossier no 2157546) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 683 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M TRIRY FRANÇOIS ELPECE domicilié(e) (dossier no 2157546) - France.

La marque ELPECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELPECE est expirée depuis le 7 décembre 2009.

ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : SIMA , H-TONIC , YPLINE , CYST'aime , PARTITION , CHOUCHOU , PISTEUR , PANAME , PARTITION , PERFECTO


ELPECE SA - 1 RUE DE LA DORDOGNE, 67860 RHINAU (dossier no 2157546) - France - SIREN 342683000


M TRIRY FRANÇOIS ELPECE - (dossier no 2157546) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157546 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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